Responsabilité

Malgré la grande attention accordée à la justesse des informations publiées, l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée ne peut assumer aucune responsabilité quant à la fidélité, l’exactitude, l’actualité, la fiabilité ou l’intégralité de ces informations.

L’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée décline toute responsabilité pour des dommages pouvant découler de l’accès aux informations diffusées ou de leur utilisation, de l’usage inapproprié de la connexion ou de problèmes techniques.

Pour toute demande, adressez-vous à : secretariat@transeuropetgv.net


Editeur du site

Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée
Paul LESLIE
Secrétaire Général
Centre d’Affaires Azap ! Jonxion 1 – 1 avenue de la gare TGV – CS 10600 90 400 MEROUX
Tél. : 03.84.21.18.01


Réalisation du site

Design, intégration, webmaster :
Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée
Mme Véronique FRANCK


Hébergeur du site

Nom : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (Siège social)


Renvois et liens

Les renvois et liens vers d’autres sites Internet ne relèvent pas de la responsabilité de l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée. L’accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques des utilisateurs ou utilisatrices. L’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée déclare expressément qu’elle n’exerce aucune influence sur la forme, le contenu ou les offres des sites auxquels elle renvoie. Les informations et les services offerts par ces sites dépendent entièrement de la responsabilité de leurs exploitants. L’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée décline toute responsabilité pour de tels sites Internet.


Droit d’auteur et droit des marques

Sauf indication contraire, l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée dispose exclusivement de tout droit d’auteur ou de tout droit d’exploitation liés aux informations, images, photos et textes apparaissant sur ce site Internet. Tous les droits liés au contenu de ce site sont réservés. Les liens provenant d’autres sites ne sont autorisés que sur notre page d’accueil www.transeuropetgv.net. Les liens profonds (deep-linking) menant au contenu de ce site sont expressément interdits.


Crédits Photos

Les photos publiées sur ce site sont la propriété de l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée et/ou de leur auteur. En aucun cas une photo du site www.transeuropetgv.net ne pourra être utilisée sur un autre support sans l’accord au préalable de l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée et de son auteur ou son ayant droit.

 


Protection des données et sécurité des données

L’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée respecte naturellement les règles en matière de protection des données, notamment la loi sur la protection des données et les règlements y afférents. Les données personnelles sont traitées de manière strictement confidentielle et ne sont pas transmises ou vendues à des tiers.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet peut comporter des failles de sécurité (p. ex. la communication par e-mail). L’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée décline expressément toute responsabilité pour toute transmission de données incomplète ou incorrecte ou pour toute violation de l’obligation de confidentialité dans le cadre des communications avec l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée via l’Internet (e-mail).

Lors de la visite du site Internet de l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée, des informations statistiques concernant l’accès, telles que la date, l’heure où les pages consultées sont collectées et stockées. Ces données ne sont pas considérées comme des données personnelles, mais elles sont rendues anonymes. Elles sont analysées uniquement à des fins statistiques. Les données concernées sont analysées par l’Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée mais elles ne sont pas retransmises.